Mentions légales

Éditeur du site


French Comté Nettoyages

Nom du responsable : Jean Baptiste ROY

Téléphone : 07 73 67 53 40

Email : frenchcomtenettoyages@gmail.com


Hébergement


Le site est hébergé par : Shopify

Nom de l’hébergeur : Shopify


Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site French Comté Nettoyages (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.


Responsabilité

French Comté Nettoyages s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.


French Comté Nettoyages ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.


Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. French Comté Nettoyages ne dispose d’aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.


Données personnelles

Les informations collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.


Cookies

Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur.

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de gestion des cookies.


Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de French Comté Nettoyages.